DL2026_014 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 05 février 2026
mis en ligne le 16/03/2026
ANNEXE DL2025_046 reglement_d_attribution subvention achat velo electrique
ANNEXE DL2026_004 PLUi-H Annexe 3_Rapport Commission d'enquête PLUi-tampon
mis en ligne le 05/03/2026
ANNEXE DL2025_046 Formulaire de demande de participation
ANNEXE DL2026_004 PLUi-H Annexe4_Observations_enquetepubliqueV2-tampon
mis en ligne le 05/03/2026
DL2025_046 Autorisation de verser une participation aux administrés pour l’acquisition de vélos électriques
ANNEXE DL2026_004 PLUi-H Annexe2_Conclusions et avis PLUi CCGR-tampon
mis en ligne le 05/03/2026
DL2025_045 Autorisation de verser une subvention à l’association Terres Fortes pour l’organisation de la manifestation Retro C trop
ANNEXE DL2026_004 PLUi-H Annexe 1_Mémoire en réponse aux PPA-tampon
mis en ligne le 05/03/2026
DL2025_044 Autorisation de verser une subvention à l’association Au pré d’Isidore pour l'organisation du festival Ainsi va la joie