DL2025_117 Approbation de l’instauration d’une participation au financement des contrats souscrits par les agents convention CDG
mis en ligne le 05/12/2025
mis en ligne le 15/12/2025
Procès verbal du bureau communautaire du 13 septembre 2018
fiche action 7
Décision de la Présidente DS2023-036
Décision Présidente DS2022061
Délibération du Conseil Communautaire séance du 14 décembre 2023 DL2023-111
DL2024_115 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget général 2025
Mise en ligne le 30/12/2024.
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 18 avril 2024
DL2025_116 Approbation de la demande de fonds de concours -Subvention d’investissement- 2025 de la commune d'Hattencourt
mis en ligne le 05/12/2025