PROJET CONVENTION TRAVAUX_DOSSIN
mis le ligne le 13/10/2025
Procès verbal du bureau communautaire du 12 juillet 2018
fiche action 6
Décision de la Présidente DS2023-035
Décision présidente DS2022060
Délibération du Conseil Communautaire séance du 14 décembre 2023 DL2023-110
DL2024_114 Signature d’une convention avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie pour un dispositif aidant à la mise aux normes des A
Mise en ligne le 30/12/2024.
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
DL2025_094 Approbation de la présentation des trois rapports d’activités 2024 de la CCGR Général, SPANC, déchets
mis en ligne le 13/10/2025
DS2025-035 Autorisation de signature d’une convention d'autorisation de travaux avec l’entreprise ZIO Dossin Entrepôts
mis le ligne le 13/10/2025