fiche action 6
Décision de la Présidente DS2023-035
Décision présidente DS2022060
Délibération du Conseil Communautaire séance du 14 décembre 2023 DL2023-110
DL2024_114 Signature d’une convention avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie pour un dispositif aidant à la mise aux normes des A
Mise en ligne le 30/12/2024.
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 26 mars 2024
DL2025_147 Admission en non-valeur créances irrécouvrables – Budget Annexe SPANC
mis en ligne le 19/12/2025
ANNEXE DL2026_008 REGLEMENT AIDES Pacte territorial 2026-2028
mis en ligne le 16/02/2026
ANNEXE DS2026-010 DEVIS TECMIR-tampon
mis en ligne le 05/03/2026