Décision de la Présidente DS2023-028
Décision Présidente DS2022051
délibération du Conseil Communautaire séance du 16 novembre 2023 DL2023-102
DL2024_107 Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités - dégradation finances publiques
Mise en ligne le 10/12/2024
ANNEXE DS2025-071 DIA
mis en ligne 15/12/2025
DL2025_142 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget annexe du SPANC 2026
mis en ligne le 19/12/2025
ANNEXE DL2026_031 COM GAGR Contrat VF
mis en ligne le 16/03/2026
ANNEXE DS2026-036 Devis TECMIR Avenant 3 lot 5
mis en ligne le 13:04/2026
Compte rendu réunion de bureau du 22 juin 2017