Les publications

Décision Bureau 2022004
Décision de la Présidente DS2023-006
DL2024_072 Reversement compensation DGF aux communes
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DS2025-051 Proposition financière de TLC d’un montant de 11 000 € H.T. relatif à la mission d’évaluation qualité du SUAD
mis en ligne 05/12/2025
DL2025_126 Approbation et validation du passage de l’OPAH au Pacte Territorial
mis en ligne le 19/12/2025
PV du Conseil Communautaire du 12 mars 2020
DECISIONS PRISES A PARTIR DU 1ER JUILLET 2022
Décision du Bureau Communautaire DB2023-001
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-078
DL2024_073 Convention ADUGA 2024
Mise en ligne le 13/11/2024
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