Les publications

DS2025-051 Acceptation de la proposition financière de TLC d’un montant de 11 000 € H.T. relatif à la mission d’évaluation qualité du SUAD
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DL2025_125 Tableau synthétique des objectifs CTG
mis en ligne le 19/12/2025
PV du Conseil Communautaire du 09 janvier 2020
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre2023 DL2023-077
Décision de la Présidente DS2023-005
DL2024_074 Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DS2025-050 Devis de la société Satelliteam d’un montant de 12 600 € H.T. relatif à l’accompagnement dans l’élaboration du PICS
DL2025_125 Approbation et validation des objectifs de la convention territoriale globale CTG
mis en ligne le 19/12/2025
PV du Conseil Communautaire du 11 décembre 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-076-1
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