Décision de la Présidente DS2023-004
DL2024_075 Adoption de la Charte éco-exemplarité
Mise en ligne 13/11/2024
Convention accompagnement dans les transports et annexes
Mis en ligne le 21/07/2025
DS2025-013 Signature du contrat de mission et de rémunération avec le Cabinet Vojique et Lacoste Avocat
PV du conseil communautaire du 18 juillet 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-076
Décision de la Présidente DS2023-003
DL2024_076 Fonds de concours 2024 pour la réhabilitation de la patinoire
Mise en ligne 13/11/2024
DL2025_064 Approbation d’une convention de partenariat pour l’accompagnement des élèves de maternelle dans les transports scolaires
Mis en ligne le 21/07/2025
ANNEXE DS2025-012 devis avec le Cabinet TAITHE PANASSAC ASSOCIES