DL2025_119 Approbation de créations de postes
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2025-050 Devis de la société Satelliteam d’un montant de 12 600 € H.T. relatif à l’accompagnement dans l’élaboration du PICS
PV du conseil communautaire du 13 décembre 2018
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-068
DL2024_084 Dispositif France Ruralité Revitalisation, proposition d'exonérat
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DL2025_118 CC DU GRAND ROY - Synthese_RSU_2024
mis en ligne le 05/12/2025
DS2025-050 Acceptation du devis de la société Satelliteam d’un montant de 12 600 € H.T. relatif à l’accompagnement dans l’élaboration du PICS
mis en ligne le 05/12/2025
Procès-verbal du conseil communautaire du 04 octobre 2018
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-067
Délibération du Conseil Communautaire séance du 11 juillet 2024 DL2024_067