PV du Conseil Communautaire du 09 janvier 2020
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre2023 DL2023-077
Décision de la Présidente DS2023-005
DL2024_074 Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
Mise en ligne 13/11/2024
DS2025-055 Signature de la convention relative à l’organisation de cours décentralisés de l’école de musique de la CCGR - Commune d'Ercheu
mis en ligne le 05/12/2025
DL2025_125 Approbation et validation des objectifs de la convention territoriale globale CTG
mis en ligne le 19/12/2025
ANNEXE DS2026-027 Avenant 2 LOT 7
mis en ligne le 16/03/2026
DL2026_016 Affectation de résultat provisoire 2025 budget annexe SUAD
mis en ligne le 16/03/2026
PV du Conseil Communautaire du 11 décembre 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-076-1