mis en ligne le 05/12/2025
DS2025-052 Signature de la convention de transmission des données de mise à jour des informations cadastrales entre la CCGR et le Département
mis en ligne le 05/12/2025
DL2026_005 Approbation de l’abrogation des cartes communales
mis en ligne le 16/02/2026
ANNEXE DS2026-025 Avenant 2 LOT 11
mis en ligne le 16/03/2026
Procès verbal du conseil communautaire du 25 avril 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-071
DL2024_081 Présentation des 3 rapports d'activités 2024
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DL2025_120 DM4 2025 BUDGET PRINCIPAL
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2025-051 Proposition financière de TLC d’un montant de 11 000 € H.T. relatif à la mission d’évaluation qualité du SUAD
mis en ligne 05/12/2025
DL2026_003 Proposition de règles de distance minimum de 800 et 1000 mètres entre les éoliennes et les habitations à intégrer au PLUi-H
mis en ligne le 16/02/2026