Choisissez une catégorie
Délibérations 2024 Décisions 2024 Comptes-rendus des conseils communautaires Décisions 2023 Délibérations 2023 Magazine intercommunal Décisions 2022 Annonce et dossier PLU MONTDIDIER CONVENTION ORT 11042023 - ANNEXES OPAH Infos tri Rapports d'activité DBU News Eco-Emploi Compte-rendus réunions de bureau Compte-rendus réunions de bureau (avant fusion) Comptes-rendus des conseils communautaires (avant fusion) Agenda Culturel Aide aux entreprises PLPDMA Archives 2023 Archives 2022 Archives 2021 Archives 2020 Archives 2019 Archives 2018 Archives avant 2017 Décisions Présidente 2025 Délibérations 2025 Subventions Décisions Bureau Communautaire 2025 Décisions Présidente 2026 Délibérations 2026 Décisions Bureau Communautaire 2026
Télécharger
ANNEXE DL2026_024 Signatures - Budget annexe du SPANC 2026
mis en ligne le 16/03/2026
Télécharger
Procès verbal du conseil communautaire du 17 avril 2019
Télécharger
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-070
Télécharger
DL2024_082 Création et suppression de postes 2024
Mise en ligne 13/11/2024
mis en ligne le 05/12/2025
Télécharger
DS2025-051 Acceptation de la proposition financière de TLC d’un montant de 11 000 € H.T. relatif à la mission d’évaluation qualité du SUAD
mis en ligne le 05/12/2025
Télécharger
ANNEXE DS2026-023 CONVENTION D’AUTORISATION DE PRISES DE VUES
mis en ligne le 16/03/2026
Télécharger
ANNEXE DL2026_024 BP2026_SPANC_Flux_0.
mis en ligne le 16/03/2026
Télécharger
PV du Conseil Communautaire du 14 mars 2019
Télécharger
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-069