DL2026_093 Relance du dispositif Ville à joie en 2026
mis en ligne le 03/07/2026
Procès-verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-068
DL2024_084 Dispositif France Ruralité Revitalisation, proposition d'exonérat
Mise en ligne 13/11/2024
ANNEXE DL2025_118 CC DU GRAND ROY - Synthese_RSU_2024
mis en ligne le 05/12/2025
DS2025-050 Acceptation du devis de la société Satelliteam d’un montant de 12 600 € H.T. relatif à l’accompagnement dans l’élaboration du PICS
mis en ligne le 05/12/2025
DS2026-052 Autorisation de signature de la convention mise à disposition personnel de la CCALN à la CCGR
Mis zen ligne le 03/07/2026
DL2026_092 Approbation de la demande de fonds de concours -Subvention d’investissement- 2026 de la commune de Villers-Tournelle
mis en ligne le 03/07/2026
PV du conseil communautaire du 26 septembre 2019
délibération du Conseil Communautaire séance du 25 septembre 2023 DL2023-067