Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 février 2024 DL2024_008
DS2025-006 Octroi d'une subvention - Appel à projets ESS - Association Les Astelles
DL2025_073 Autorisation du reversement aux communes de la part CPS de la dotation de compensation de la DGF aux communes
mis en ligne le 13/10/2025
délibération du Conseil Communautaire séance du 16 mars 2023 DL2023-007
Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 février 2024 DL2024_007
DS2025-005 signature du devis de la société ADICO pour le renouvellement de l'abonnement DPO
Annexe DL2025-072 Répartition FPIC dérogatoire 2025
mis en ligne le 13/10/2025
Délibération du Conseil Communautaire Séance du 09 février 2023 DL2023-006-1
Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 février 2024 DL2024_006
DS2025-004 Signature des pièces pour demande de subvention Agence de l'eau Artois picardie