ANNEXE DL2025_099 CLS - TABLEAU RECAPITULATIF des objectifs cls
mis en ligne le 05/12/2025
DS2026-028 Acceptation du devis de la société Majuscule d’un montant de 10 239,45 € H.T. relatif à l’acquisition de bureaux et de matériel
mis en ligne le 16/03/2026
DL2026_033 Présentation du rapport égalité Femmes Hommes 2025
mis en ligne le 16/03/2026
délibération du Conseil Communautaire séance du 13 avril 2023 DL2023-044
Délibération du Conseil Communautaire séance du 18 avril 2024 DL2024_044
DS2025-030 Attribution du marché Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux des programmes voiries juin 2025-décembre 2026
DL2025_099 Approbation et validation des objectifs du Contrat Local de Santé (CLS)
mis en ligne le 05/12/2025
ANNEXE DS2026-027 DEVIS - Avenant 7 LOT 7
mis en ligne le 16/03/2026
ANNEXE DL2026_032 admissions en non valeur
mis en ligne le 16/03/2026
délibération du Conseil Communautaire séance du 13 avril 2023 DL2023-043