Délibération du Conseil Communautaire séance du 09 février 2023 DL 2023-002
Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 janvier 2024 DL2024_001
DM 1 JVS
Mis en ligne le 21/07/2025
Délibération du Conseil Communautaire séance du 09 février 2023 DL2023-001
DL2025_068 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2025
Mis en ligne le 21/07/2025
DL2025_067 Créations de postes (avancement de grade)
Mis en ligne le 21/07/2025
DL2025_066 Créations de postes
Mis en ligne le 21/07/2025
DL2025_065 Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet
Mis en ligne le 21/07/2025
Convention accompagnement dans les transports et annexes
Mis en ligne le 21/07/2025
DL2025_064 Approbation d’une convention de partenariat pour l’accompagnement des élèves de maternelle dans les transports scolaires
Mis en ligne le 21/07/2025