DL2026_051 Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
mis en ligne le 18/05/2026
délibération du Conseil Communautaire séance du 16 mars 2023 DL2023-017
Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 février 2024 DL2024_017
DS2025-013 Signature du contrat de mission et de rémunération avec le Cabinet Vojique et Lacoste Avocat
DL2025_082 Approbation de la demande de fonds de concours -Subvention d’investissement- 2025 de la commune d'Etalon
mis en ligne le 13/10/2025
mis en ligne le 23/03/2026
DL2026_050 Délégation des compétences de droit commun au Bureau Communautaire
mis en ligne le 18/05/2026
délibération du Conseil Communautaire séance du 16 mars 2023 DL2023-016
Délibération du Conseil Communautaire séance du 22 février 2024 DL2024_016
ANNEXE DS2025-012 devis avec le Cabinet TAITHE PANASSAC ASSOCIES